Calendrier de l’avent 3 : Stock options – RSU
Introduction plans d’intéressement
Les stocks options sont des plans d’intéressement pour les collaborateurs d’une société cotée en bourse. Ce sont des actions de l’entreprise que l’employeur offre comme une sorte de prime de fidélité à certains collaborateurs. Les deux principaux « plans d’intéressement » et les plus utilisés en entreprise sont les « Stock options » et les « Restricted Stock Unit (RSU) ».
Utilisation et Taxation des Stocks Options
Selon la décision de la société, les stocks options sont bloqués durant une certaine durée et sont libérés par coupure durant une période donnée. Cela signifie qu’une partie des actions octroyées est libérée sur plusieurs années. Par exemple : Vous recevez des actions le 01.01.2019, ces actions seront bloquées durant une année et après cette période, elles seront libérées en partie soit 1/3 le 01.01.2020, un autre tiers le 01.01.2021 puis enfin le dernier tiers le 01.01.2022. Ces conditions dépendent de l’entreprise. Les stock options sont taxables à l’exercice. Toutefois, l’option doit être obligatoirement libérée pour être exercée. L’employé peut exercer les Stocks Option durant une période de 10 ans.
Utilisation et Taxation des Restricted Stock Unit (RSU)
Les RSU, comme les stocks options, sont des participations octroyées aux collaborateurs. Les conditions dépendent de l’entreprise, mais en général, elles sont également bloquées durant une certaine période. Contrairement au stock options, les RSU sont taxés dès qu’elles sont débloquées.
Comment sont taxés les plans d’intéressements ?
Pour les stocks option, la taxation est calculée sur la différence de la valeur de l’action sur le marché lorsqu’elle a été attribuée à l’employé et la valeur du marché lorsque la taxation se fait.
Rôle de l’Outsourcing Novative
Lorsque le plan d’intéressement devient taxable, il est considéré comme revenu. Donc, si vous avez externalisé la gestion de vos salaires vers une entreprise comme Novative, le calcul de la taxation, des impôts et de l’AVS sur le plan d’intéressement va être effectué par le service d’externalisation. Le service d’Outsourcing va également être en charge de calculer les impôts et les charges sociales Suisse pour les expatriés ayant reçu une partie d’un plan d’intéressement qui doit être taxé en partie en Suisse et en partie à l’étranger.
Novative émet également les annexes pour les participations qui doivent être transmises aux collaborateurs avec leur certificat de salaire. Ceci est un résumé de l’ensemble du plan d’intéressement indiquant le nombre de participation octroyées, libérées ou exercées.
En optant pour un service d’Outsourcing, vous vous libérez de contraintes administratives, salariales et législatives. Pour en savoir plus sur nos services, visitez notre site web.
